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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ACHAT
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ByoSom
Marque expirée - Marque en non vigueur

ByoSom
LITERIE ACHAT, SARL

Numéro de dépôt :
3689539
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/11/2019
ByoSom de LITERIE ACHAT

Présentation de la marque ByoSom

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ByoSom »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ACHAT domicilié(e) 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 797 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITERIE ACHAT, SARL domicilié(e) 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ByoSom est expirée depuis le 6 novembre 2019.

LITERIE ACHAT a également déposé les autres marques suivantes : Déco Som , DECO LITERIE


LITERIE ACHAT, SARL - 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France - SIREN 502797921


LITERIE ACHAT, SARL - 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Literie. Matelas, sommiers. Encadrements de lits. Têtes de lits. Jeux de pieds. Oreillers. Couettes.

Tapisserie (tentures murales en matières textiles). Tissu à usage textile. Produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles).

Décoration intérieure.