Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTSCAN
LITE-ON, INC. (Société de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1635366
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000

Présentation de la marque ARTSCAN

Déposée le 12 octobre 1990 par LITE-ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LITE-ON, INC. (Société de l'Etat de Californie), domicilié(e) 720 South Hillview Drive, MILPITAS CA 95035 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque ARTSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSCAN est expirée depuis le 12 octobre 2000.


LITE-ON, INC. (Société de l'Etat de Californie) - 720 South Hillview Drive, MILPITAS CA 95035 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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