Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETTER
LISTER-PETTER LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1350485
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005
PETTER de LISTER-PETTER LIMITED

Présentation de la marque PETTER

Déposée le 13 novembre 1985 par la société étrangère LISTER-PETTER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LISTER-PETTER LIMITED domicilié(e) Dursley GLOUCESTERSHIRE GL11 4HS ROYAUME-UNI (dossier no 2054445) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2054445) - France.

La marque PETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETTER est expirée depuis le 13 novembre 2005.

LISTER-PETTER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LISTER PETTER , LISTER-PETTER , PETTER , PETTER


LISTER-PETTER LIMITED Société de droit britannique - Dursley GLOUCESTERSHIRE GL11 4HS ROYAUME-UNI (dossier no 2054445) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2054445) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1995 n°2054445 - Publication au BOPI 1995-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription - Transmission de propriété n°27459 - Publication au BOPI

Machines, moteurs et motrices (excepté pour véhicules terrestres), ventilateurs pour moteurs à combustion interne, générateurs électriques, dynamos d'éclairage, matériel portatif de pulvérisation et pompes (excepté pour des fins scientifiques ou chirurgicales ou les pompes à air pour véhicules), appareils et dispositifs d'éclairage, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération et de conditionnement d'air;ventilateurs; pièces et accessoires pour tous les articles précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.