SOURIRE DE PROVENCE
Présentation de la marque SOURIRE DE PROVENCE
Déposée le 20 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURIRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOURIRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOURIRE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.
LISTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Inscription le 30 juillet 1998 - Changement d'adresse n°259030 - Publication au BOPI 1998-07-30
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2374050 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328003 - Publication au BOPI 2001-08-06
Renouvellement sans limitation n°2121512 - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 28 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636508 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28
Inscription le 6 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646184 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-03-06
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689379 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27