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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL
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CUVEE 9 LISTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE 9 LISTEL
LISTEL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3641723
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
CUVEE 9 LISTEL de LISTEL

Présentation de la marque CUVEE 9 LISTEL

Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE 9 LISTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, Route d'Agde D612 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 294 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CUVEE 9 LISTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE 9 LISTEL arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : LISTEL CUVEE ICE , LISTEL , PRADEL , CUVEE NEUF LISTEL , BARON DE GUISLAIN , CASCADEL , INCAMINO , VIC MOUNTAIN , GRAIN DE GRIS , SABLANT


LISTEL SAS, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, Route d'Agde D612 - 34200 - SETE - France - SIREN 799294699


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713735 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.