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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL
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CAPITEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITEL
LISTEL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570448
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/12/2027

Présentation de la marque CAPITEL

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CAPITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, Route d'Agde D612 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 294 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CAPITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPITEL arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : LISTEL CUVEE ICE , LISTEL , PRADEL , CUVEE NEUF LISTEL , BARON DE GUISLAIN , CASCADEL , INCAMINO , VIC MOUNTAIN , GRAIN DE GRIS , SABLANT


LISTEL SAS, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, Route d'Agde D612 - 34200 - SETE - France - SIREN 799294699


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2095905 - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350267 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 8 août 1997 - Changement d'adresse n°241844 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665419 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29

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