BILLETTE DE PROVENCE
Présentation de la marque BILLETTE DE PROVENCE
Déposée le 29 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BILLETTE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BILLETTE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BILLETTE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
LISTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Renouvellement sans limitation n°2050323 - Publication au BOPI 1995-30
Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07
Inscription le 13 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424070 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 16 juin 1998 - Changement de nature juridique n°256313 - Publication au BOPI 1998-06-16
Renouvellement sans limitation le 3 août 2005 n°2294600 - Publication au BOPI 2005-08-03
Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594259 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30