Marque expirée - Marque en non vigueur

MONASTERE DE SAINT-MONT
Monsieur LISSNER Stéphane et Madame MEYER Laurence née Prouteau

Numéro de dépôt :
96632573
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
28/06/2016

Présentation de la marque MONASTERE DE SAINT-MONT

Déposée le 28 juin 1996 par monsieur LISSNER Stéphane et Madame MEYER Laurence née Prouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MONASTERE DE SAINT-MONT »

Le déposant est monsieur LISSNER Stéphane et Madame MEYER Laurence née Prouteau domicilié(e) 17 Rue de Tournon,75006 PARIS (dossier no 2309974) - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2309974) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONASTERE DE SAINT-MONT est expirée depuis le 28 juin 2016.


Monsieur LISSNER Stéphane et Madame MEYER Laurence née Prouteau - 17 Rue de Tournon,75006 PARIS (dossier no 2309974) - 75006 - France


PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - 32400 SAINT MONT (dossier no 2309974) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309974 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont