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Marques déposées par LISQUE Claude TONY
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TOSSIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSSIA
LISQUE Claude TONY, Personne Physique

Numéro de dépôt :
3648749
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/05/2019
TOSSIA de LISQUE Claude TONY

Présentation de la marque TOSSIA

Déposée le 6 mai 2009 par LISQUE Claude TONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOSSIA »

Le déposant est LISQUE Claude TONY, Personne Physique domicilié(e) Pluvis - 01300 - IZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LISQUE CLAUDE domicilié(e) Pluvis - 01300 - IZIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSSIA est expirée depuis le 6 mai 2019.


LISQUE Claude TONY, Personne Physique - Pluvis - 01300 - IZIEU - France


M. LISQUE CLAUDE - Pluvis - 01300 - IZIEU - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 21 septembre 2009 - Concession de licence n°506702 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°508924 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 26 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°508624 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 7 avril 2010 - Erratum n°520545 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Tissus ; couverture de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastique ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matiers textiles ; sous vêtements.

Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils) barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.