LISI AUTOMOTIVE NOMEL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1371311
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2025
Présentation de la marque NOMEL
Déposée le 8 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LISI AUTOMOTIVE NOMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LISI AUTOMOTIVE NOMEL domicilié(e) Forêt du Château - 61550 - LA FERTE FRENEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque NOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LISI AUTOMOTIVE NOMEL, Société par actions simplifiée - Forêt du Château - 61550 - LA FERTE FRENEL - France - SIREN 572950103
Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298905 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Inscription le 8 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417750 - Publication au BOPI 2005-09-08
Renouvellement sans limitation n°2055234 - Publication au BOPI 1995-43
Inscription le 12 février 2009 - Changement de dénomination n°490882 - Publication au BOPI 2009-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601085 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661376 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Produits utilisés dans les assemblages, en particulier toutes rondelles, rondelles élastiques, rondelles de sécurité, métalliques ou plastiques ou composites métalloplastiques, de forme circulaire ou autres, munies ou non de dents découpées ou matricées, rondelles de sécurité métalliques à dents chevauchantes, tous joints métalliques ou plastiques ou composites métalloplastiques, de forme circulaire ou autres, tous écrous et vis, en particulier écrous élastiques, écrous et vis auto-freinés, écrous et vis pré-assemblés avec une ou plusieurs rondelles, anneaux, attaches, agrafes , bagues d'arrêt et tous articles de fixation ou/et d'étanchéité;outils, machines et appareillages destinés à la distribution ou/et à la pose des produits énumérés ci-dessus; métaux ou alliages ou ensembles composites, revêtus ou non, en feuille ou en ruban.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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