Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCM CENTRE CHIRURGICAL DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR
LISFRANC Régis
SAFFAR Philippe
SOKOLOV Constantin

Numéro de dépôt :
94539347
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque CCM CENTRE CHIRURGICAL DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

Déposée le 7 octobre 1994 par LISFRANC Régis, SAFFAR Philippe, SOKOLOV Constantin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCM CENTRE CHIRURGICAL DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont LISFRANC Régis, domicilié(e) 58, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France, SAFFAR Philippe, domicilié(e) 23, Boulevard d'Argenson, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE - France, SOKOLOV Constantin, domicilié(e) 4, rue d'Hennemont, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CCM CENTRE CHIRURGICAL DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCM CENTRE CHIRURGICAL DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR est expirée depuis le 7 octobre 2004.

LISFRANC Régis a également déposé les autres marques suivantes : I.F.C.M. INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN


LISFRANC Régis - 58, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France

SAFFAR Philippe - 23, Boulevard d'Argenson, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE - France

SOKOLOV Constantin - 4, rue d'Hennemont, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Livres, revues et imprimés concernant la chirurgie de la main et du membre supérieur.Enseignement et formation concernant la chirurgie de la main et du membre supérieur.Organisation de congrès, conférences, séminaires et expositions à buts éducatifs.Publication de livres et de revues.Chirurgie et soins médicaux concernant la chirurgie de la main et du membre supérieur.Recherche scientifique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.