Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frondaison
Mme. Lise DUCONTE, Agissant pour le compte de la société "Frondaison" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4297271
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
Frondaison de Lise DUCONTE

Présentation de la marque Frondaison

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par madame Lise DUCONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frondaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame Lise DUCONTE domicilié(e) La Saulière - 19170 - PEROLS SUR VEZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lise DUCONTE domicilié(e) La Saulière - 19170 - PEROLS-SUR-VEZERE - France.

La marque Frondaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frondaison arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


Mme. Lise DUCONTE, Agissant pour le compte de la société "Frondaison" en cours de formation - La Saulière - 19170 - PEROLS SUR VEZERE - France


Mme. Lise DUCONTE - La Saulière - 19170 - PEROLS-SUR-VEZERE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ;

Travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; services de photographie ; micro- édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.