Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTE
LIRON Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1316230
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/1994

Présentation de la marque PAPILLOTE

Déposée le 5 novembre 1984 par LIRON Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LIRON Jean-Marc domicilié(e) 7, rue Théophile Gautier, 29210 MORLAIX. - France.

La marque PAPILLOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTE est expirée depuis le 5 novembre 1994.

LIRON Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLOTE


LIRON Jean-Marc - 7, rue Théophile Gautier, 29210 MORLAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription - Transmission de propriété n°40398 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40398 - Publication au BOPI

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