LA TREIZIEME NOTE
Présentation de la marque LA TREIZIEME NOTE
Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) LIQUORISTERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA TREIZIEME NOTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TREIZIEME NOTE est expirée depuis le 19 octobre 2016.
LIQUORISTERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619327 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619326 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25