Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TREIZIEME NOTE
LIQUORISTERIE DE PROVENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3457650
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/10/2016
LA TREIZIEME NOTE de LIQUORISTERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque LA TREIZIEME NOTE

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) LIQUORISTERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA TREIZIEME NOTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIQUORISTERIE DE PROVENCE domicilié(e) 36 avenue de la Grande Begude,13770 VENELLES - 13770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 384 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TREIZIEME NOTE est expirée depuis le 19 octobre 2016.

LIQUORISTERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : ABSOLUMENT PROVENCE , LE P'TIT BLEU , FIGOUN , AMBIOSIS , ARTICHIC , DARJMINT , Aa Absolument addicted , Absolument bio , VODKA A LA FINE CHAMPAGNE , apéro tapas provençal


LIQUORISTERIE DE PROVENCE Société Anonyme - 36 avenue de la Grande Begude,13770 VENELLES - 13770 - France - SIREN 421384348


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619327 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619326 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Parfums.