Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSISSA
Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan, société anonyme, 95, Quai de la Loire

Numéro de dépôt :
3047145
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010

Présentation de la marque CASSISSA

Déposée le 17 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan domicilié(e) 37210 ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 752 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ - France.

La marque CASSISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSISSA est expirée depuis le 17 août 2010.

Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan a également déposé les autres marques suivantes : PECHER MIGNON , PECHER MIGNON , MAUD'S , POTION DE SORCIERE , PECHER MIGNON , ANISO , APERITIF DE LA MER , PECHER MIGNON , P 10 , PECHER MIGNON


Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan, société anonyme, 95, Quai de la Loire - 37210 ROCHECORBON - France - SIREN 325752111


Helga PERNEZ - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357585 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses, eaux de table, eaux de source ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. vins bénéficiant de l'appellation d'origine "cassis", liqueurs de cassis.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.