Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan, société anonyme, 95, Quai de la Loire
Numéro de dépôt :
3047145
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010
Présentation de la marque CASSISSA
Déposée le 17 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASSISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-38 du 22 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan domicilié(e) 37210 ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 752 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ - France.
La marque CASSISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Liquorerie - Aperitiverie Saint Jehan, société anonyme, 95, Quai de la Loire - 37210 ROCHECORBON - France - SIREN 325752111
Helga PERNEZ - France
Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357585 - Publication au BOPI 2002-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses, eaux de table, eaux de source ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. vins bénéficiant de l'appellation d'origine "cassis", liqueurs de cassis.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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