Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOUANS
LIQUEURS FISSELIER SARL

Numéro de dépôt :
1440688
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2017

Présentation de la marque CHOUANS

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIQUEURS FISSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOUANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIQUEURS FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER,35135 CHANTEPIE (dossier no 2357893) - 35135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 407 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIQUEURS FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER, BP 77123,35571 CHANTEPIE CEDEX (dossier no 2357893) - 35571 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOUANS est expirée depuis le 15 décembre 2017.

LIQUEURS FISSELIER a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE CARAMEL , FLEUR DE CHOCOLAT , PETITES DOUCEURS , .... GOURMANDES , FISSELIER , LES PIRATERIES , TRISKEL , IT S COCK TAIL TIME , ANKOU , APERITIF DES CHOUANS


LIQUEURS FISSELIER SARL - 56 RUE DU VERGER,35135 CHANTEPIE (dossier no 2357893) - 35135 - France - SIREN 383407970


LIQUEURS FISSELIER - 56 RUE DU VERGER, BP 77123,35571 CHANTEPIE CEDEX (dossier no 2357893) - 35571 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357893 - Publication au BOPI 2007-12-12

Renouvellement sans limitation n°2102925 - Publication au BOPI 1998-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249992 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°44771 - Publication au BOPI

Boissons alcoolisées confiseries et biscuiteries

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.