Déposée le 12 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIQUEURS FISSELIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRETAGNE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIQUEURS FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 407 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIQUEURS FISSELIER, M. FISSELIER EMMANUEL domicilié(e) 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France.
La marque BRETAGNE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIQUEURS FISSELIER, Sarl - 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France - SIREN 383407970
LIQUEURS FISSELIER, M. FISSELIER EMMANUEL - 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321159 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252227 - Publication au BOPI 1998-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2016 n°2627398 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-09-08
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays “ Marchés de Bretagne, eau-de-vie de cidre de Bretagne, eaux-de-vie de poire de Bretagne. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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