Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASILIC TIME
LIQUEURS FISSELIER, SARL

Numéro de dépôt :
4269337
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
BASILIC TIME de LIQUEURS FISSELIER

Présentation de la marque BASILIC TIME

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIQUEURS FISSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASILIC TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIQUEURS FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 407 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIQUEURS FISSELIER, M. EMMANUEL FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France.

La marque BASILIC TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC TIME arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

LIQUEURS FISSELIER a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE CARAMEL , FLEUR DE CHOCOLAT , PETITES DOUCEURS , .... GOURMANDES , FISSELIER , LES PIRATERIES , TRISKEL , IT S COCK TAIL TIME , ANKOU , APERITIF DES CHOUANS


LIQUEURS FISSELIER, SARL - 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France - SIREN 383407970


LIQUEURS FISSELIER, M. EMMANUEL FISSELIER - 56 RUE DU VERGER, BP 77123 - 35571 - CHANTEPIE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.