Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIPPI
LIPPI LA CLOTURE, Société A Responsabilité Limitée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4037345
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/10/2023
LIPPI de LIPPI LA CLOTURE

Présentation de la marque LIPPI

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIPPI LA CLOTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LIPPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIPPI LA CLOTURE domicilié(e) LA FOUILLOUSE - 16440 - MOUTHIERS SUR BOEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 621 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque LIPPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIPPI est expirée depuis le 4 octobre 2023.

LIPPI LA CLOTURE a également déposé les autres marques suivantes : GUARDIAN , Zéphyr , CLOTURISTES DE FRANCE , LE CHAT , AQUIL'PLAST , EURUS , FIXOGRAF , TIVANO , EXA Green , Z


LIPPI LA CLOTURE, Société A Responsabilité Limitée à Associé Unique - LA FOUILLOUSE - 16440 - MOUTHIERS SUR BOEME - France - SIREN 412621294


SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619262 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 6 mars 2014 - Concession de licence n°620252 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619972 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Inscription le 7 mai 2015 - Concession de licence n°648797 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-07

Inscription le 7 mai 2015 - Concession de licence n°648793 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-07

Inscription le 7 mai 2015 - Concession de licence n°648796 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-07

Inscription le 25 août 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°653033 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Inscription le 6 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°657564 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-06

Inscription le 18 septembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°708190 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Inscription le 10 octobre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°709387 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Trousses de premiers secours. Bandes et articles de bandage à usage médical, à savoir bandes adhésives à usage médical, bandes cohésives à usage médical, membranes de mousse pour prébandage à usage médical, sprays adhésifs pour prébandage à usage médical ; nécessaires pour entraîneurs sportifs essentiellement constitués de bandages adhésifs, bandes adhésives à usage médical, tampons de gaze pour pansements, bandes cohésives à usage médical, bandages par atomisation et sacs à glace à usage médical ; pansements médicaux et chirurgicaux, à savoir pansements pour ampoules, pansements pour plaies ; onguents et gels topiques non médicamenteux à utiliser comme lubrifiants cutanés à usage personnel ; désinfectants universels et nettoyants antibactériens pour surfaces ; bandages par atomisation pour blessures cutanées ; bandages adhésifs.

Matériaux métalliques pour la construction ; panneaux métalliques, armatures métalliques pour la construction ; caillebotis métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; poteaux métalliques ; ronces artificielles de métal ; clôtures métalliques ; portes et portails métalliques ; grilles et grillages métalliques ; bordures métalliques ; tourniquets de passages pour piétons non automatiques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Constructions en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boîtes aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadre de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaines de sureté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques.

Machines, à savoir : machines pour la construction de routes, robots (machines), bétonnières de chantier, égreneuses, élévateurs, marteaux (parties de machines), moissonneuses, machines pour les travaux de terrassement, pompes (parties de machines ou de moteurs), machines motrices autres que pour véhicules terrestres, pelles mécaniques, foreuses, faucheuses ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuse à main électrique ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; éoliennes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage pour l'agriculture, le bricolage et de jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main).

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de clôtures, de fenêtres et de volets ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, pour la visualisation, la visite virtuelle, la location et la vente de biens immobiliers ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique notamment dans le domaine des clôtures ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques. Appareils de contrôle de clôtures électriques, dispositifs de mise sous tension de clôtures et dispositifs de mise sous tension de clôtures alimentés par secteur, appareils et instruments électriques de contrôle, de commutation et de mesure et composants pour clôtures électriques. Serrurerie électrique – serrurerie électromagnétique ; vêtements de protection, équipements de protection et sauvetage ; lunettes, lunettes de soleil, verres et leurs boîtes, étuis, parties et accessoires ; gants, chaussures, casques, tabliers et vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements de protection à usage industriel ; appareils et installations de sécurité contre les chutes, en particulier des lignes de vie anti-chutes fixées le long des parois des bâtiments et longes de connexions anti-chutes. Gilets pare-balles. Vêtements de sécurité. Chaussures, casques et vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents tels que chaussures de protection à usage professionnel ; chaussures et vêtements de sécurité à usage professionnel ; harnachements de sécurité en cuir ou imitation du cuir ; matériel de protection antichute pour ouvriers, à savoir filets de sécurité, bâches de sauvetage, panneaux d'affichage sécurité, panneaux de signalisation sécurité, harnais/longes/ceintures de sécurité intégrés à des vêtements de sécurité, vestes de protection antichoc, câbles de retenue, lanières de sécurité, lanières de protection antichoc, lignes rétractables antichute, grillages de protection antichute, poulies bloqueurs ; baudriers antichute de sécurité à usage professionnel, cordes d'assurance, coulisseaux de sécurité ; appareils et instruments de sauvetage, à savoir matériel pour sauver et secourir des personnes risquant de tomber, à savoir dispositifs antichute guidés, y compris câble d'ancrage rigides ou flexibles, sangles pour empêcher des personnes de tomber, connecteurs en tant qu'éléments d'équipements individuels antichute, ainsi qu'amortisseurs de chocs, ceintures de maintien, baudriers complets en tant qu'éléments de matériel de sauvetage ; ceintures de sécurité, ceintures de sauvetage, ceintures pour la lutte contre le feu, dispositifs d'arrêt, matériel de rappel (autres qu'actionné mécaniquement), commandes pour dispositifs de levage pour le sauvetage ; appareils et instruments de sauvetage, à savoir balustrades antichute et plateformes antichute, y compris câbles de sécurité, cordes de sécurité, échelles de sauvetage, podiums, plateformes, trépieds mobiles, pinces d'ancrage, longes de sécurité, coulisseaux de sécurité fixés sur les bâtiments, installations ou machines, matériel de protection antichute ; gilet de signalisation ; gilet de sauvetage gonflable ; câbles coaxiaux ; trépieds ; baudriers-cuissards ; coudières (matériel de sécurité), épaulières (matériel de sécurité), protège tibias (matériel de sécurité), chevillières (matériel de sécurité), jambières (matériel de sécurité), genouillères (matériel de sécurité), coquilles (matériel de sécurité), protège bras et avant-bras (matériel de sécurité), protège poignets (matériel de sécurité), protège jambes (matériel de sécurité) ; ceintures de protection ; matériel de rappel (autres qu'actionnés manuellement).

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants ; ampoules ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues.

Produits de l'imprimerie ; publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures commerciales et plaquettes publicitaires ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes géographiques ; cartes postales ; photographies ; clichés ; plans ; reproductions graphiques ; enseignes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Matériaux non métalliques pour la construction ; panneaux non métalliques, armatures non métalliques pour la construction ; caillebotis non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; poteaux non métalliques ; ronces artificielles non métalliques ; clôtures non métalliques ; portes et portails non métalliques ; grilles et grillages non métalliques ; bordures non métalliques ; tourniquets de passages pour piétons non automatiques ; serrurerie et quincaillerie non métalliques. Armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, bois de construction, bois de plaquage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries, boites aux lettres en maçonnerie, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, lambris non métalliques, palissades non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poteaux non métalliques, poutres non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (constructions non métalliques) ; graviers, pierres, pavés non métalliques, volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.

Meubles ; caisses en bois ou en matières plastiques ; bacs à plantes ; jardinières (meubles) ; mobilier urbain à savoir bancs, barrières, grilles d'arbres, jardinières, bordures d'espaces verts ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; boîtes aux lettres non métalliques. Meubles ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; aménagements de placard (dressing) ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table ; bloque portes ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; arrêts de portes non métalliques ; poignées et boutons de portes non métalliques ; arrêts de fenêtres non métalliques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres récipients ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs (pour les plantes) ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement.

Ficelles d'emballage, cordes à linge, cordes, ficelles en fibres textiles naturelles et synthétiques et en matières plastiques ; sachets d'emballage en matières textiles. Cordes, ficelles, filets, tentes, auvents, bâches, voiles, sacs et sachets (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Produits en gazon synthétique constitués d'un matériau de remplissage particulaire pour l'aménagement paysager, applications résidentielles, ou pour terrains de sport et autres finalités commerciales. Gazon artificiel ; revêtements de sols. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; revêtements synthétiques.

Filet (article de sport) ; jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Services de conseils et aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles ou d'institutions publiques ; services de conseils en organisation et direction de projets immobiliers ou urbains (conseils en organisation et direction des affaires) ; administration commerciale de biens immobiliers ; estimations et expertises en affaires commerciales ; prévisions économiques ; étude du marché des biens immobiliers à la location et à la vente ; investigations et recherches de biens immobiliers ; enquêtes d'opinion ; services d'analyse et de documentation de statistiques ; réseautage d'entreprises à savoir intermédiation commerciale ; relations publiques ; publicité ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; services de publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ; services de promotion publicitaire ; présentation de biens immobiliers sur tout moyen de communication pour la vente et la location ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de revues de presse ; vente au détail et en gros de produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages), de produits de sécurité (automatismes et systèmes de sureté électriques), de produits de surveillance, de produits de contrôle d'accès ; vente au détail et en gros de clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôture, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de sécurité et de surveillance ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant les produits suivants : clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôture, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières, dispositifs électriques de sécurité et de surveillance intégrés dans des installations de protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages). Informations commerciales sur des produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages), à la sécurité et à la surveillance, au contrôle d'accès par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente. Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages), présentation de produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) sur tout moyen de communication pour la vente au détail, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine de la constructions, du bricolage, de la décoration, de la sécurité des personnes et des bâtiments, et du jardinage ; services de vente au détail de produits relevant du domaine de la construction, du bricolage, de la décoration et du jardinage ; services de vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, de produits pour le traitement de l'eau, de matières filtrantes (substances minérales et végétales), d'engrais pour les terres, de produits pour l'amendement des sols, de produits fertilisants, de compost, de paillis (engrais), d'humus et couverture d'humus, de terre pour la culture, terre végétale et terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), d'ignifuges, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de sel pour conserver, autre que pour les aliments, de sels à usage industriel, de réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), de décolorants à usage industriel, d'absorbeurs d'humidité, de mastics à l'huile, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, d'enduits (peintures), de diluants pour peintures, de liants pour peintures, de peintures ignifuges, peintures bactéricides, de produits pour la protection des métaux, de produits anticorrosion, de produits antirouille [préservatifs contre la rouille], de vitrificateurs, de colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, de teintures pour le bois, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de colorants pour la lessive et le blanchissage, de savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, de bois odorants, de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; crèmes à polir, de cires à parquet, cires à polir, d'abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), de papier à polir, papier de verre (verré), de décapants, de produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, de shampoings pour revêtements de sols, de détachants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits de lavage, de produits de nettoyage, de nettoyants ménagers, de produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, d'éthanol, bioéthanol, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matières éclairantes, de bois de feu et charbon de bois (combustible), d'allume-feu, de bougies parfumées, de chandelles, de produits pour le dépoussiérage, de bois de chauffage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette), de substances diététiques à usage médical, d'aliments pour bébés, d'emplâtres, de matériel pour pansements (autre que les instruments), de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, de désherbant, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, d'éléments métalliques pour la construction, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie métallique non électrique, de chaînes métalliques, de quincaillerie métallique, de visserie, clouterie et boulonnerie métallique, de bagues métalliques, de tubes et tuyaux métalliques, de couvertures de toits et toitures métalliques, de tuiles métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques, de portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, de blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, de sonnettes, de fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, d'arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, de planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, de clôtures, grilles et grillages métalliques, de barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, tuyaux métalliques, de dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, de coffres-forts, de minerais, de boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, de récipients d'emballage en métal, de boîtes aux lettres métalliques, de boîtes à clé, de boîtes à outils en métal, d'armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, de constructions métalliques, de cabines de bain métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles et escabeaux métalliques, d'établis métalliques, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, de cheminées métalliques et leurs parties constitutives, de bassins ou piscines (constructions métalliques), de plongeoirs métalliques, de barrières de sécurité métalliques, de récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, de caillebotis métalliques, de protections d'arbres métalliques, de bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, d'abri de jardin métalliques, de pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, de fil de fer barbelé, de fils d'antennes, de patères (crochets) métalliques pour vêtements, de barres d'appui métalliques, de monuments funéraires métalliques, de plaques d'immatriculation métalliques, de machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, de machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, de machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, de cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, de perceuses à main électriques, visseuse à main électrique, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, de machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, d'appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, de machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, d'appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, de couteaux électriques, d'ouvre-boîtes électriques, de dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, de broyeurs à ordures, d'outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage pour l'agriculture, le bricolage et de jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, de pulvérisateurs pour insecticides (outils), d'outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, de ceintures porte-outils, de coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, d'ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, d'armes blanches, rasoirs, d'outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, de soufflets pour cheminées (instruments à main), d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, de cellules photovoltaïques, d'appareils héliographiques, de panneaux et capteurs solaires, de fusibles, prises de courant et cache-prise, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), d'extincteurs, de batteries électriques, de détecteurs, de fils électriques, relais électriques, de combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de lunettes, casques et gants de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, de centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkies-walkies, de capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, de sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, de serrures électriques, d'interphones, de dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, de judas optiques pour portes, de sonnettes de portes, électriques, de thermostats, de variateurs (régulateurs) de lumière, de piles électriques, piles scolaires, piles rechargeables, de stations météo, de décodeurs TNT, de caches prises, de harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), de thermomètres non à usage médical, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires d'appareils et installations de climatisation, de ventilateurs (climatisation), d'appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, d'appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, de luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants, ampoules, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, de radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C] et notamment abattants japonais, sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie, de barbecues, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de moteurs pour véhicules terrestres, de remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, de véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, de stores (pare-soleil) pour automobiles, de cale tête pour sièges de véhicules, de porte enfants pour bicyclettes, de sièges de sécurité pour enfants (pour véhicule), de ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, de métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, d'horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), de produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, d'articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, de matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, de papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton ou en papier ; cartonnages, de mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, d'objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, de patrons pour la couture, de cache-pot en papier, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, de peintures, vernis et enduits isolants, de matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, de feuilles en matières plastiques à usage agricole, de feuilles métalliques isolantes, de gants, rubans, tissus ou vernis isolants, de résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), de fibres ou laine de verre pour l'isolation, de cuir et imitations du cuir, de peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, de portefeuilles, porte-monnaie, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; de coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », de colliers ou habits pour animaux, de filets ou sacs à provisions, de sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de garnitures de cuir pour meubles, de revêtements de meubles en cuir, de matériaux de construction non métalliques, d'éléments non métalliques pour la construction, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de constructions non métalliques, de clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, de tonnelles non métalliques, d'abris de jardin non métalliques, de serres transportables non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, de boîtes aux lettres en maçonnerie, de tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la constructions non métalliques et carrelages non métalliques, de portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, de fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, de caillebotis non métalliques, de planchers non métallique, de lattes non métalliques, de parquets, lambris, carrelages non métalliques, de barres de seuil non métalliques, d'escaliers non métalliques, de gouttières non métalliques, de barreaux non métalliques de protection, de palissades non métalliques, de verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, de béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, de cabines de bain non métalliques, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, de bois de construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvré, bois façonnés, bois de placage, de panneaux décoratifs non métalliques, de bassins ou piscines (constructions non métalliques), de plongeoirs non métalliques, de barrières de sécurité non métalliques, de barres d'appui non métalliques, de monuments funéraires non métalliques, de meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, de glaces (miroirs), de cadres, de baguettes (liteaux) d'encadrement, de lits et literie, d'objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements, de patères (crochets) pour vêtements non métalliques, de coussins, d'étagères, de rayonnages, de récipients d'emballage en matières plastiques, de vannerie, de caves à vin (meubles), de casiers à bouteilles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, de tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, de rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, de tringles de tapis d'escaliers, de paravents (meubles), de portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles, d'aménagements de placard (dressing), de pans de boiserie pour meubles, de pièces d'ameublement, d'arrêts de portes non métalliques, de poignées et boutons de portes non métalliques, d'arrêts de fenêtres non métalliques, de mobiles (objets pour la décoration), d'appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, de porte-serviettes (meubles), de portemanteaux (meubles), de paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, d'écrans de cheminées, de cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, de boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de jardinières, de piédestaux pour pots de fleurs, d'échelles en bois ou en matières plastiques, d'établis non métalliques, de récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, de dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques, de paniers à bûches, de niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, d'arrêts non métalliques pour portes, de placards et tiroirs, de protections non métalliques pour coins de table, de bloque portes, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, brosses et porte brosses à WC, poubelles, de poteries, vases, pots à fleurs, bacs (pour les plantes), cache-pots non en papier, de brûle-parfums, bougeoirs, photophores, de pots de chambre, de baignoires portatives pour bébé, d'instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, de pièges à insectes, rats et souris, d'aquariums d'appartement, de cordes, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), de câbles non métalliques, de tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, de stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], de vêtements, chaussures, chapellerie, de tabliers, de dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis anti glissants, de descentes de bain (tapis), de toile cirée, de jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, de table pour tennis de table, d'articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), de mobiles musicaux (jouets), de peluches (jouets), de tapis d'éveil (jouets), de décorations pour arbres de Noël, d'arbres de Noël en matières synthétiques, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux) et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d'assurances et de réassurances, y compris de gestion d'assurances pour le compte de tiers, d'expertises en assurances ; services d'expertises d'assurances en matière de sinistres sur des biens immobiliers ; expertises pour déclarations de sinistres touchant des biens immobiliers, dans le domaine de l'assurance ; services de financement de biens immobiliers ; conseils financiers et opérations financières dans le cadre de projets immobiliers ; gestion d'investissements immobiliers ; investissement de capitaux dans l'immobilier ; financement en matière de promotion immobilière ; parrainage financier ; agences de crédit dans le domaine de l'immobilier ; courtage en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location immobilière ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; services de gestion de copropriétés ; services de gestion des patrimoines fonciers et immobiliers ; établissement de baux ; services d'agences de recouvrement de loyers ; services de cautionnement ; services de syndication de biens immobiliers ; estimations et transactions financières, fiscales, immobilières et foncières ; services d'évaluation financière à des fins immobilières, bancaires et d'assurance ; services d'expertise et d'estimation immobilière ; courtage en biens immobiliers ; mise à disposition de listes d'annonces et d'informations immobilières par le biais d'Internet, y compris de l'Internet mobile ; services de visualisation et de visites virtuelles de biens immobiliers (consultation en matière d'immobilier).

Services de construction, maintenance et rénovation de biens immobiliers ; construction et entretien (nettoyage) de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de stationnement ; constructions notamment en matière de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; informations en matière de construction ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain (services de maîtrise d'ouvrage) ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services de maçonnerie ; travaux de plâtrerie et de plomberie ; travaux de couverture de toits ; location d'outils et de matériel de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de pose, de montage (installation), d'entretien et de réparation de clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôtures, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières ; service de pose, d'entretien et de réparation de dispositifs électriques de sécurité et de surveillance intégrés dans des installations de protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) ; informations en matière de pose, d'entretien et de réparation de clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôtures, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières ; informations en matière de pose, de montage (installation), de réparation, de maintenance et d'installation de dispositifs électriques de sécurité et de surveillance intégrés dans des installations de protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) ; services d'installation, réparation et construction de bâtiments en matière de revêtements de surfaces de sport et revêtements de sols synthétiques ; entretien, nettoyage et réparation de revêtements de surfaces de sport, gazon artificiel et revêtements de sols synthétiques ; fabrication sur place de sols et revêtements de sols à savoir construction.

Services de transport. Location de garages et d'aires de stationnement et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; transports complexes internationaux ; déchargement de fret international ; pilotage ; remorquage maritime ; transport par navires ; location de machines et appareils de chargement-déchargement ; livraison de colis ; déménagement ; expédition de marchandises ; affrètement ; courtage de fret ; entreposage réfrigéré ; emmagasinage réfrigéré ; dépôt de marchandises ; emmagasinage ; location de conteneurs pour l'industrie du transport ; services d'entrepôt pour le stockage de véhicules ; de coursier de marchandises ; transport maritime ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; transport ; fret (transport de marchandises) ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car.

Traitement de matériaux à savoir : traitement de séparation de couleurs, traitement des déchets (transformation), décapage, traitement antirouille des matériaux, trempe des métaux. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; travaux sur bois ; sciage ; rabotage ; meulage ; polissage (abrasion) ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; galvanisation ; vulcanisation (traitement des matériaux) ; décontamination de produits dangereux ; revêtement (placage) des métaux ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; laminage ; soudure ; services de gravure ; imprimerie ; tirage de photographies ; services de photogravures ; services de copie de clés ; traitement (transformation) des déchets ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux.

Services de formation dans les domaines de la construction, de l'urbanisme, de l'aménagement urbain, de l'économie d'énergie, de la protection de l'environnement et du développement durable ; services d'éducation et de formation en matière de gestion immobilière et commerciale ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès en matière de construction, d'urbanisme, d'aménagement urbain, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement et de développement durable ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (Cédéroms, Dévédéroms) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; édition, publication et prêt de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces et d'annuaires ; publication électronique de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces et d'annuaires en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de musées (présentations et expositions) ; informations en matière de divertissement ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; activités sportives, artistiques et culturelles ; micro-édition ; organisation et conduite de colloques, conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne.

Etablissement de plans pour la construction ; étude et planification de projets d'urbanisme ; services d'architecte ; services d'agencement et d'aménagement d'espaces publics, privés ou commerciaux ; services d'analyse et de diagnostic, de conseil et d'assistance techniques pour l'élaboration d'opérations de construction ou d'aménagement urbain ; services d'études de projets techniques pour la décoration, l'agencement, l'aménagement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires ; services de stylisme de mobilier, de magasins et de surfaces commerciales ; services de décoration intérieure ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'écologie et de développement durable ; études et projets de recherches techniques ; services de cartographie ; levés de terrain ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluation de produits et d'équipements destinés à être intégrés dans les bâtiments à savoir contrôle de qualité ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; évaluations, estimations, recherches en matières techniques et scientifiques notamment dans le domaine de la gestion et l'optimisation de la consommation de l'énergie ; services d'études thermiques à savoir contrôle de qualité ; conception, développement, gestion et mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et progiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche sur l'Internet, y compris sur l'Internet mobile ; conseils et consultations techniques dans le domaine du jardinage. Contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets, à savoir travaux d'ingénieurs ; recherches en matière de protection de l'environnement conseils en matière d'économie d'énergie ; informations en matière de planification en matière d'urbanisme ; informations en matière d'aménagement urbain (planification en matière d'urbanisme) ; informations en matière de recherche en protection de l'environnement.

Services de conception et de réalisation d'aménagements paysagers ; services d'entretien d'espaces verts publics ; services de jardiniers-paysagistes ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; location de matériel agricole ; conseil en jardinage ; services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes ; pose de gazon synthétique.

Informations en matière de questions juridiques. Concession de licence de propriété intellectuelle, licence de logiciel. Services juridiques ; services de faisabilité réglementaire de projets immobiliers (analyses juridiques) ; services de mise à disposition d'informations sur le cadre et les pratiques règlementaires en matière de construction, d'urbanisme et d'aménagement urbain à savoir information juridique ; enquêtes, études et recherches en matière de sécurité des personnes et des collectivités ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne. Services de conseil en matière de systèmes de surveillance et de sécurité ; conseils en matière de protection contre les intrusions ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus, à savoir : identification d'individus et surveillance. Lutte contre l'incendie ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; enquêtes sur personnes portées disparues ; gardiens de nuit ; ouverture de serrures ; services de gardes du corps ; inspection d'usines à des fins de sécurité ; surveillance d'alarmes de sécurité et anti-effraction ; location d'alarmes d'incendie ; location d'extincteurs ; services de protection civile.