Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Accessibilité, c'est notre métier
LIPPERT Gérard

Numéro de dépôt :
3840783
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
L\'Accessibilité, c\'est notre métier de LIPPERT Gérard

Présentation de la marque L'Accessibilité, c'est notre métier

Déposée le 22 juin 2011 par LIPPERT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Accessibilité, c'est notre métier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est LIPPERT Gérard domicilié(e) 6 rue du Parc - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIPPERT Gérard domicilié(e) 6 rue du Parc - 74100 - ANNEMASSE - France.

La marque L'Accessibilité, c'est notre métier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Accessibilité, c'est notre métier est expirée depuis le 22 juin 2021.

LIPPERT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIBILITÉ 74.com , ACCESSIBILITE et RENOVATION 74 HANDIBAT


LIPPERT Gérard - 6 rue du Parc - 74100 - ANNEMASSE - France


LIPPERT Gérard - 6 rue du Parc - 74100 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Installation de douches à fond plat et tous appareils d'aide à l'autonomie ;

Travaux de rénovation tous corps d'état : adaptation et accessibilité des logements pour personnes à mobilité réduite et aide à l'autonomie à savoir construction.