OSMOGEL
Présentation de la marque OSMOGEL
Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LIPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSMOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIPHA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juin 1999 - Pourvoi en cassation n°278684 - Publication au BOPI 1999-06-07
Inscription le 29 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°274591 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 24 novembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°267341 - Publication au BOPI 1998-11-24
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04