(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422938.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2012.
LIPHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219516 - Publication au BOPI 2002-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25