Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LIP PRECISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRED LIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIP PRECISION domicilié(e) Chemin des Montarmots - BP 937, 25021 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 750 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LALLEMENT AVOCAT - France.
La marque FRED LIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIP PRECISION, SA - Chemin des Montarmots - BP 937, 25021 BESANCON CEDEX - France - SIREN 344750260
Christian LALLEMENT AVOCAT - France
Inscription le 29 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291045 - Publication au BOPI 1999-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 29 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291044 - Publication au BOPI 1999-11-29
Inscription le 27 juin 1997 - Pourvoi en cassation n°239365 - Publication au BOPI 1997-06-27
Inscription le 9 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°238316 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 27 juin 1997 - Pourvoi en cassation n°239360 - Publication au BOPI 1997-06-27
Inscription le 2 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°237883 - Publication au BOPI 1997-06-02
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Machines pour la métallurgie, machines pour l'industrie horlogère et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les ufs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages (autre qu'à usage dentaire), objets d'arts en métaux précieux, composants en métaux précieux pour l'horlogerie composants en métaux précieux pour bracelets et montres Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRED LIP"
