Déposée le 1 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIOTARD-SDAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Drom airFroid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIOTARD-SDAO domicilié(e) Drôm'airFroid, Quartier Loubat,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 496 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.G.E.R.A. domicilié(e) 25, rue Frédéric Chopin,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque Drom airFroid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drom airFroid est expirée depuis le 1 juillet 2012.
SARL LIOTARD-SDAO - Drôm'airFroid, Quartier Loubat,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France - SIREN 441496197
C.G.E.R.A. - 25, rue Frédéric Chopin,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
pompe à chaleur Appareils de chauffage. Appareils de réfrigération : climatisation industrie du froid. Appareils de séchage. Appareils de ventilation. Appareils de distribution d'eau. Installation sanitaire. Purification de l'air
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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