Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Tour de France à vélo en 1h
Numéro de dépôt :
3793563
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Tour de France à vélo en 1h
Déposée le 27 décembre 2010 par l'association loi 1901 Lions Clubs international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tour de France à vélo en 1h »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Tour de France à vélo en 1h est expirée depuis le 27 décembre 2020.
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 7 mars 2016 - Renonciation totale n°664283 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07