Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOMOBILE
Lions club des Sables d'Olonne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4081647
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2024
ARTOMOBILE de Lions club des Sables d\'Olonne

Présentation de la marque ARTOMOBILE

Déposée le 31 mars 2014 par l'association loi 1901 Lions club des Sables d'Olonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Lions club des Sables d'Olonne domicilié(e) Restaurant le Cayola, 76 promenade de Cayola - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lions club des Sables d'Olonne, M. Sennedot Hervé domicilié(e) Restaurant le Cayola, 76 promenade de Cayola - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque ARTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOMOBILE est expirée depuis le 31 mars 2024.


Lions club des Sables d'Olonne, association loi 1901 - Restaurant le Cayola, 76 promenade de Cayola - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France


Lions club des Sables d'Olonne, M. Sennedot Hervé - Restaurant le Cayola, 76 promenade de Cayola - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.