Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU CÔTÉ SAÔNE
LIONS CLUB DE NEUVILLE VAL DE SAONE

Numéro de dépôt :
4680236
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
DU CÔTÉ SAÔNE de LIONS CLUB DE NEUVILLE VAL DE SAONE

Présentation de la marque DU CÔTÉ SAÔNE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par LIONS CLUB DE NEUVILLE VAL DE SAONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU CÔTÉ SAÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est LIONS CLUB DE NEUVILLE VAL DE SAONE domicilié(e) Mairie - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DU CÔTÉ SAÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU CÔTÉ SAÔNE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

LIONS CLUB DE NEUVILLE VAL DE SAONE a également déposé les autres marques suivantes : DU CÔTE SAÔNE L LIONS INTERNATIONAL Lions Club Neuville Val de Saône


LIONS CLUB DE NEUVILLE VAL DE SAONE - Mairie - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Journaux, magazines, guides électroniques (téléchargeables), logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables à savoir logiciels pour publication de contenus multimédia, contenus multimédia téléchargeables par l'intermédiaire d'internet et de dispositifs sans fils ;

Livres, revues, journaux, magazines, guides, annuaires.