Marque expirée - Marque en non vigueur
trans
Numéro de dépôt :
3634598
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
Présentation de la marque trans
Déposée le 5 mars 2009 par LIONS CLUB DE LA ROCHE-BERNARD RHUYS-VAILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « trans »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trans est expirée depuis le 5 mars 2019.
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32