Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LIONOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIONOR domicilié(e) 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 507 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIONOR domicilié(e) 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France.
La marque LE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIONOR, SA - 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France - SIREN 305507303
LIONOR - 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264351 - Publication au BOPI 2004-05-06
Inscription le 27 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252171 - Publication au BOPI 1998-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550246 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-01-31
Poulet fermier Le terroir vendu sous label No 13-88
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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