Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TERROIR
LIONOR, SA

Numéro de dépôt :
94516590
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2024

Présentation de la marque LE TERROIR

Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LIONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIONOR domicilié(e) 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 507 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIONOR domicilié(e) 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France.

La marque LE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TERROIR est expirée depuis le 19 avril 2024.

LIONOR a également déposé les autres marques suivantes : DELYS FOOD , POULET LES HAUTS MONTS Alimentation 100% végétale dont 65% de céréales minimum minéraux et vitamines Durée d'élevage : 56 jours minimum , Lion des Flandres , PICODIN , Poulet de Flandres lys , FLANDRES LYS , Coucou des Flandres , POULET LIONOR , VOLAILLE DE MON ELEVEUR 100% HAUTS-DE-FRANCE , Volailles de Flandres Lys


LIONOR, SA - 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France - SIREN 305507303


LIONOR - 3 RUE LATERALE - 59189 - STEENBECQUE - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264351 - Publication au BOPI 2004-05-06

Inscription le 27 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252171 - Publication au BOPI 1998-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550246 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-01-31

Poulet fermier Le terroir vendu sous label No 13-88

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.