Déposée le 3 août 1988 par LIONNET Philippe Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAMPAGNE ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LIONNET Philippe Marie, domicilié(e) 9, Grande rue de Savoye MOUSSEY, 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS - France.
La marque CHAMPAGNE ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE ARTE est expirée depuis le 3 août 1998.
LIONNET Philippe Marie a également déposé les autres marques suivantes : MEXICOCOCORICO
LIONNET Philippe Marie - 9, Grande rue de Savoye MOUSSEY, 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;cadres et chassis de fenetres métalliques;constructions transportablesmétalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dansd'autres classes;minerais;cloisons;clotures rideaux métalliquesMétaux précieux et leurs alliages produits en ces matières ou en plaqués non compris dans d'autres classes;.joaillerie,bijouterie pierres précieuses;horlogerie et -truments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises parapluies parasolset cannes;fouets et selleries.Papiers, cartons et produits ces matieres,non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhesifs (matières collantes)pour la papèterie ou le ménage;materiele pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exceptiondes meubles)matériel d'instruction;matérield'instruction ou d'enseignement (à l'éxception des appareils) matieres plasti- pour l'emballage(non comprises dans d'autres classes)cartes à jouer;caractèresd'imprimerie;clichés Cadres et chassis de fenètres non métalliques bois d'oeuvre boiseries ,bois de construction bois faÇonnés;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigidesnon métalliques pour la construction;asphalte poix et bitume;constructions transportables non mètalliques;monuments non métalliques;verres de construction, Meubles, glaces(miroires)cadres;produits non compris dans d'autres classes,en ,liège, roseau,jonc osier,corne, os ivoire baleine, écaille baleine,ambre nacre ,écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine(ni en metaux précieux ni en plaqué);peignes éponges brosses(à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvrë(à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et non comprise dans d'autres classes.tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lits et de table.rideaux en matières textiles ou en matières plastiques vètements, chaussures , chapellerie.Tapis,paillassons, nattes - linoléum et autres revetements de sols;tentures murales papiers peints;vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne. Architecture , architecture intérieure et extèrieur , décoration d'intérieur, et extérieur
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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