Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calinette Pomme
LIONET Christophe

Numéro de dépôt :
3265787
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
Calinette Pomme de LIONET Christophe

Présentation de la marque Calinette Pomme

Déposée le 26 décembre 2003 par LIONET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calinette Pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est LIONET Christophe domicilié(e) LA SUDRIE,19130 VIGNOLS - 19130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONET Christophe domicilié(e) LA SUDRIE,19130 VIGNOLS - 19130 - France.

La marque Calinette Pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calinette Pomme est expirée depuis le 26 décembre 2013.

LIONET Christophe a également déposé les autres marques suivantes : COMTINE POMME LE FRUIT DE LA NATURE , CALIM , COQUE LINE , COQUINOUX , Colibri Fruits


LIONET Christophe - LA SUDRIE,19130 VIGNOLS - 19130 - France


LIONET Christophe - LA SUDRIE,19130 VIGNOLS - 19130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.