Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHI AUTONOME
lionel vaganay

Numéro de dépôt :
3696763
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/12/2019
ARCHI AUTONOME de lionel vaganay

Présentation de la marque ARCHI AUTONOME

Déposée le 7 décembre 2009 par lionel vaganay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARCHI AUTONOME »

Le déposant est lionel vaganay domicilié(e) 28 rue du boeuf - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lionel vaganay domicilié(e) 28 rue du boeuf - 69005 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI AUTONOME est expirée depuis le 7 décembre 2019.

lionel vaganay a également déposé les autres marques suivantes : ARCHI ÉCOLOGIQUE


lionel vaganay - 28 rue du boeuf - 69005 - LYON - France


lionel vaganay - 28 rue du boeuf - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Service de construction de maison et d'immeuble en éco-construction bioclimatique autonome ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Construction de bâtiments autonomes en énergies en eaux accès avec accessiblité poly-handicap ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication d'ouvrage sur les bâtiments à énergie renouvelable énergie posistive bâtiment passif traitant également de traitement des eaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Recherches et développement de nouveaux produits en bâtiment passif autonome en énergies, en eaux accès poly-handicap. Recherches techniques pour construction de bâtiment passif autonome en énergies, en eaux avec accès handicap. Architecture.