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Marques déposées par monsieur Lionel TITEUX
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SGMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SGMS
M. Lionel TITEUX

Numéro de dépôt :
4260950
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
SGMS de Lionel TITEUX

Présentation de la marque SGMS

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur Lionel TITEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SGMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Lionel TITEUX domicilié(e) 26 RUE DE LA GRANDE ARMEE - 57200 - SARREGUEMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel TITEUX domicilié(e) 26 RUE DE LA GRANDE ARMEE - 57200 - SARREGUEMINES - France.

La marque SGMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGMS arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

Lionel TITEUX a également déposé les autres marques suivantes : RESO PLUS , La Bière Sarregueminoise , MasterSev , Brasserie Mousse


M. Lionel TITEUX - 26 RUE DE LA GRANDE ARMEE - 57200 - SARREGUEMINES - France


M. Lionel TITEUX - 26 RUE DE LA GRANDE ARMEE - 57200 - SARREGUEMINES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).