Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATMAT
Numéro de dépôt :
1612700
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1999
Présentation de la marque BATMAT
Déposée le 26 septembre 1989 par Lionel THOMAS d'ANNEBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATMAT est expirée depuis le 26 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06