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Marques déposées par LIONEL SMEERS
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ARTELCOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTELCOM
LIONEL SMEERS

Numéro de dépôt :
3520736
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
ARTELCOM de LIONEL SMEERS

Présentation de la marque ARTELCOM

Déposée le 22 août 2007 par LIONEL SMEERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTELCOM »

Le déposant est LIONEL SMEERS domicilié(e) 35 avenue Sainte Foy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL SMEERS domicilié(e) 35 avenue Sainte Foy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELCOM est expirée depuis le 22 août 2017.

LIONEL SMEERS a également déposé les autres marques suivantes : CABOURG 2020 , ARTELCOM , ASTERID , ARTELCOM GRAND SUD , STRONGBOX , HANDILIFE , HUACOM TECHNOLOGY , HUACOM


LIONEL SMEERS - 35 avenue Sainte Foy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


LIONEL SMEERS - 35 avenue Sainte Foy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490388 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.