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Marques déposées par monsieur Lionel ROY
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SAVITRI DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVITRI DIFFUSION
M. Lionel ROY, Agissant pour le compte de la société "SAVITRI DIFFUSION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4009624
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
SAVITRI DIFFUSION de Lionel ROY

Présentation de la marque SAVITRI DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Lionel ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVITRI DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Lionel ROY domicilié(e) Lieu Dit Montredon - 30110 - Les salles du Gardon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel ROY domicilié(e) Lieu Dit Montredon - 30110 - Les salles du Gardon - France.

La marque SAVITRI DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVITRI DIFFUSION est expirée depuis le 4 juin 2023.


M. Lionel ROY, Agissant pour le compte de la société "SAVITRI DIFFUSION" en cours de formation - Lieu Dit Montredon - 30110 - Les salles du Gardon - France


M. Lionel ROY - Lieu Dit Montredon - 30110 - Les salles du Gardon - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664985 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.