Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BINOME
Monsieur Lionel RIQUIER

Numéro de dépôt :
3094085
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BINOME

Déposée le 6 avril 2001 par monsieur Lionel RIQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINOME »

Le déposant est monsieur Lionel RIQUIER domicilié(e) agissant au nom de pour le compte de la SARL BINOME en cours de formation, 28, Rue de la Source, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Lionel RIQUIER - agissant au nom de pour le compte de la SARL BINOME en cours de formation, 28, Rue de la Source, 92310 SEVRES - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet total n°352995 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, CD-roms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; publication électronique (téléchargeable) ; lunettes ; téléphones ; bande et cassette vidéo et audio, lecteur de cassette, magnétoscope, appareils pour la retransmission du son et des images ; disques acoustiques, disques laser, dvd (digital video disk) ; appareils de jeux ; jeux électroniques ; photocopieurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateur. Distribution (diffusion) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires, information d'affaires ; publicité, agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; Gestion sur tout support d'espaces publicitaires ; location et recherche d'espaces publicitaires sur tout support, sur papier ou sur réseaux transnationaux, radiophoniques ou télévisés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations statistiques ; services de stimulation des ventes. Maintenance d'ordinateurs ; services d'installation de matériels informatiques ; services d'assistance téléphonique ou humaine pour la maintenance, l'installation, le dépannage de matériels informatiques et d'outils informatiques en réseaux. Télécommunications ; télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de visualisation d'informations d'une banque de données et d'images stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture de conseils techniques concernant l'installation et l'entretien d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels ; services d'aide à l'accès à l'Internet ; conception de systèmes et de réseaux de traitement d'informations ; fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatiques et/ou d'applications Internet ; fourniture d'informations sur base de données, en ligne et sur Internet ; services d'information sur des bases de données interactives ; mise à jour, gestion et hébergement de sites Web, Intranet, Extranet, Internet, de messageries ; services de réservation de noms de domaines ; hébergement de sites.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.