Marque expirée - Marque en non vigueur

FABRICATION SPECIALE
Lionel RIEULIER

Numéro de dépôt :
3501483
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
FABRICATION SPECIALE de Lionel RIEULIER

Présentation de la marque FABRICATION SPECIALE

Déposée le 16 mai 2007 par Lionel RIEULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICATION SPECIALE »

Le déposant est Lionel RIEULIER domicilié(e) 1 Le Boulay,35640 CHELUN - 35640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel RIEULIER domicilié(e) 1 Le Boulay,35640 CHELUN - 35640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICATION SPECIALE est expirée depuis le 16 mai 2017.

Lionel RIEULIER a également déposé les autres marques suivantes : AQUAVEA , DOREV


Lionel RIEULIER - 1 Le Boulay,35640 CHELUN - 35640 - France


Lionel RIEULIER - 1 Le Boulay,35640 CHELUN - 35640 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet partiel n°484735 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).