Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par monsieur LIONEL PLANCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OZONE energie verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est monsieur LIONEL PLANCHER domicilié(e) 855 ROUTE DE JAUJAC - 07380 - PRADES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIONEL PLANCHER domicilié(e) 855 ROUTE DE JAUJAC - 07380 - PRADES - France.
La marque OZONE energie verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE energie verte arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.
LIONEL PLANCHER a également déposé les autres marques suivantes : PROREC
Monsieur LIONEL PLANCHER - 855 ROUTE DE JAUJAC - 07380 - PRADES - France
Monsieur LIONEL PLANCHER - 855 ROUTE DE JAUJAC - 07380 - PRADES - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; compost; produits chimiques destinés à l’agriculture ; produits chimiques destinés à l’horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage; Biogaz; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; gaz d'éclairage.; bois de feu ;
Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.; production d'énergie, production d'énergie de gaz, collecte traitement de déchets, transformation de déchets de l'agroalimentaire, production d'électricité; purification de l'air traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d’ordures et de déchets.
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