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Marques déposées par LIONEL PETIBON
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LE VILLAGE AUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VILLAGE AUTO
LIONEL PETIBON

Numéro de dépôt :
4236709
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2025
LE VILLAGE AUTO de LIONEL PETIBON

Présentation de la marque LE VILLAGE AUTO

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par LIONEL PETIBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VILLAGE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est LIONEL PETIBON domicilié(e) 7 LE PLESSIS - 44310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL PETIBON domicilié(e) 7 LE PLESSIS - 44310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France.

La marque LE VILLAGE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE AUTO arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.


LIONEL PETIBON - 7 LE PLESSIS - 44310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France


LIONEL PETIBON - 7 LE PLESSIS - 44310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770538 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Appareils de locomotion par air ou par eau.