Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par monsieur Lionel Pambou et monsieur Olivier Pambou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Les déposants sont monsieur Lionel Pambou domicilié(e) 7 rue Éric Tabarly - 78990 - Elancourt - France et monsieur Olivier Pambou domicilié(e) 7 rue Éric Tabarly - 78990 - Elancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT & ASSOCIES, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18 avenue de l'Opera - 75001 - Paris - France.
La marque SUZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZANNE arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.
Lionel Pambou a également déposé les autres marques suivantes : XATELET
Monsieur Lionel Pambou - 7 rue Éric Tabarly - 78990 - Elancourt - France
Monsieur Olivier Pambou - 7 rue Éric Tabarly - 78990 - Elancourt - France
LAMBERT & ASSOCIES, Madame Pascale Lambert - 18 avenue de l'Opera - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tablettes électroniques ; logiciels pour tablettes électroniques ; stations d’accueil pour tablettes ; logiciel de diagnostic à distance ; programmes d’ordinateur ; programmes pour smartphone ; programmes informatiques (logiciels téléchargeables) ; logiciels, à savoir logiciels à destination des professionnels de santé pour la prise de rendez-vous et la collecte d’information sur les patients ; logiciels, à savoir logiciels de pré-consultation médicale ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services médicaux ; Services de diagnostic médical ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de diagnostic psychologique ; réalisation de diagnostic de maladies ; services médicaux pour le diagnostic de troubles médicaux ; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement des personnes.
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