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Marques déposées par Lionel OSMIN
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VILLA DU CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA DU CAP
Lionel OSMIN

Numéro de dépôt :
3764303
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
VILLA DU CAP de Lionel OSMIN

Présentation de la marque VILLA DU CAP

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par Lionel OSMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Lionel OSMIN domicilié(e) 6 Rue d'Aspe - ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel OSMIN domicilié(e) 6 Rue d'Aspe - ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

La marque VILLA DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DU CAP est expirée depuis le 6 septembre 2020.

Lionel OSMIN a également déposé les autres marques suivantes : ARRANTZALEAK , MARQUES DEL VILLAR , MON FAVORI , ESTELA , MINOS , EL CHOCOLATERO , Lionel OSMIN Cuvée Estela , LA SAUVAGERE , VILLA GRAND CAP , CHANDELIERS


Lionel OSMIN - 6 Rue d'Aspe - ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


Lionel OSMIN - 6 Rue d'Aspe - ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651308 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.