Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pied de PERDRIX
Lionel OSMIN

Numéro de dépôt :
3835194
Date de dépôt :
29/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2021
Pied de PERDRIX de Lionel OSMIN

Présentation de la marque Pied de PERDRIX

Déposée par voie électronique le 29 mai 2011 par Lionel OSMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pied de PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Lionel OSMIN domicilié(e) 6 ZI Berlanne - Rue d'Aspe - 64360 - MORLAAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel OSMIN domicilié(e) 6 ZI Berlanne - Rue d'Aspe - 64360 - MORLAAS - France.

La marque Pied de PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pied de PERDRIX est expirée depuis le 29 mai 2021.


Lionel OSMIN - 6 ZI Berlanne - Rue d'Aspe - 64360 - MORLAAS - France


Lionel OSMIN - 6 ZI Berlanne - Rue d'Aspe - 64360 - MORLAAS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651308 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.