Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONTREBANDIERS
M. Lionel OSMIN

Numéro de dépôt :
4056602
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
LES CONTREBANDIERS de Lionel OSMIN

Présentation de la marque LES CONTREBANDIERS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par monsieur Lionel OSMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONTREBANDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Lionel OSMIN domicilié(e) 14 rue des Bruyères - 64160 - MORLAAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier de BAECQUE domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.

La marque LES CONTREBANDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTREBANDIERS est expirée depuis le 23 décembre 2023.

Lionel OSMIN a également déposé les autres marques suivantes : ARRANTZALEAK , MARQUES DEL VILLAR , MON FAVORI , ESTELA , MINOS , EL CHOCOLATERO , VILLA DU CAP , Lionel OSMIN Cuvée Estela , LA SAUVAGERE , VILLA GRAND CAP


M. Lionel OSMIN - 14 rue des Bruyères - 64160 - MORLAAS - France


M. Olivier de BAECQUE - 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647631 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hoteliers, réservation de logements temporaires, services de cafés et restaurants, conseils en oenologie et dégustation, services de caves à vins, services de bar à vin.