LES CONTREBANDIERS
Présentation de la marque LES CONTREBANDIERS
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par monsieur Lionel OSMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONTREBANDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CONTREBANDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTREBANDIERS est expirée depuis le 23 décembre 2023.
Lionel OSMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647631 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-15