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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL OSMIN & CIE
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PONT DU DIABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT DU DIABLE
LIONEL OSMIN & CIE, SARL

Numéro de dépôt :
3892540
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
PONT DU DIABLE de LIONEL OSMIN & CIE

Présentation de la marque PONT DU DIABLE

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL OSMIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PONT DU DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL OSMIN & CIE domicilié(e) Rue d'Aspe, ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL OSMIN & CIE, M. Lionel Osmin domicilié(e) Rue d'Aspe, ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

La marque PONT DU DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DU DIABLE est expirée depuis le 27 janvier 2022.

LIONEL OSMIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTE DE MALBEC , COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP , HAUT RIVAGE


LIONEL OSMIN & CIE, SARL - Rue d'Aspe, ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


LIONEL OSMIN & CIE, M. Lionel Osmin - Rue d'Aspe, ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624786 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651308 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.