Marque expirée - Marque en non vigueur
sne
Numéro de dépôt :
3644073
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
Présentation de la marque sne
Déposée le 14 avril 2009 par Lionel Neyret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sne »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sne est expirée depuis le 14 avril 2019.
Lionel Neyret a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38