Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVOLVE
M. Lionel Mestre

Numéro de dépôt :
3909956
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
ECOVOLVE de Lionel Mestre

Présentation de la marque ECOVOLVE

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Lionel Mestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOVOLVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Lionel Mestre domicilié(e) Le moulin - 07170 - Lavilledieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel Mestre domicilié(e) Le moulin - 07170 - Lavilledieu - France.

La marque ECOVOLVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVOLVE est expirée depuis le 2 avril 2022.

Lionel Mestre a également déposé les autres marques suivantes : TIGIL , REVOLANA , CROCATOU , CROCAMOUR ENCORE PLUS DE PLAISIR... , OTT SYSTEME , les Artisans du Bien Dormir , W STARWOOL , LOCALTO TOUTE L ECONOMIE LOCALE


M. Lionel Mestre - Le moulin - 07170 - Lavilledieu - France


M. Lionel Mestre - Le moulin - 07170 - Lavilledieu - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.