Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DECO SPOON
M. Lionel MARRIE JENSEN INDUSTRIAL Ltd, Limited DAUDI, SARL M. Jean DAUDIGNAC
Numéro de dépôt :
3989999
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque DECO SPOON
Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Lionel MARRIE, JENSEN INDUSTRIAL Ltd, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUDI, monsieur Jean DAUDIGNAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECO SPOON »
Les déposants sont monsieur Lionel MARRIE domicilié(e) 27D Seahorse Lane HONG KONG, 020 WANCHAI - R.A.S. chinoise de Hong Kong, JENSEN INDUSTRIAL Ltd, Limited domicilié(e) Wanchai Commercial Centre 194-204 Johnston Road, 020 WANCHAI - R.A.S. chinoise de Hong Kong, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUDI domicilié(e) 4 rue de la Blaingnerie - 91230 - MONTGERON - France, monsieur Jean DAUDIGNAC domicilié(e) 4 Rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUDI SARL, M. Jean DAUDIGNAC domicilié(e) 4 Rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Lionel MARRIE - 27D Seahorse Lane HONG KONG, 020 WANCHAI - R.A.S. chinoise de Hong Kong
JENSEN INDUSTRIAL Ltd, Limited - Wanchai Commercial Centre 194-204 Johnston Road, 020 WANCHAI - R.A.S. chinoise de Hong Kong
DAUDI, SARL - 4 rue de la Blaingnerie - 91230 - MONTGERON - France
M. Jean DAUDIGNAC - 4 Rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France
DAUDI SARL, M. Jean DAUDIGNAC - 4 Rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 11 mars 2014 - Rejet total n°620140 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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