Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVILLANE
M. LIONEL MANDERVELDE

Numéro de dépôt :
4239804
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
SEVILLANE de LIONEL MANDERVELDE

Présentation de la marque SEVILLANE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par monsieur LIONEL MANDERVELDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur LIONEL MANDERVELDE domicilié(e) 1 RUE CHARLES DE LA RUPELLE - 30300 - FOURQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LIONEL MANDERVELDE domicilié(e) 1 RUE CHARLES DE LA RUPELLE - 30300 - FOURQUES - France.

La marque SEVILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLANE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

LIONEL MANDERVELDE a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS PETANQUE , LA PEQUELETTE , GARDIANETTE , LOU SEDEN


M. LIONEL MANDERVELDE - 1 RUE CHARLES DE LA RUPELLE - 30300 - FOURQUES - France


M. LIONEL MANDERVELDE - 1 RUE CHARLES DE LA RUPELLE - 30300 - FOURQUES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.