Marque enregistrée - Marque en vigueur

La cuvée des Halles
M. lionel lavail

Numéro de dépôt :
4383595
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
La cuvée des Halles de lionel lavail

Présentation de la marque La cuvée des Halles

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par monsieur lionel lavail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cuvée des Halles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur lionel lavail domicilié(e) 4 rue francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel Lavail domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France.

La marque La cuvée des Halles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cuvée des Halles arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

lionel lavail a également déposé les autres marques suivantes : Oscar Wine , SAMSÒ , PEDRA GRISA , ARGILA , CODOLS DE PEDRA


M. lionel lavail - 4 rue francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France


M. Lionel Lavail - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.